Contacts

Grand-EstNouvelle AquitaineAuvergne-Rhône-AlpesBourgogne-Franche-ComtéBretagneCentre-Val de LoireCorseIle-de-FranceOccitanieHauts-de-FranceNormandiePays de la LoireProvence-Alpes-Côte d’azurDOM

Site Internet d’OETH

En vertu des dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.oeth.org l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le propriétaire et éditeur du site est une personne morale.

OETH est une association, déclarée 9220 SIRET 383 880 515 00044 - Code APE : 9499Z
ASSOCIATION OETH - 47 rue Eugène Oudiné - 75013 PARIS
Tél : 01 40 60 58 58  Fax : 01 40 60 58 64
www.oeth.org

OETH (Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés) est une association loi 1901
Directeur de la publication : Pierre-Marie LASBLEIS
Contact rédaction : Anaïs MARTIN
Webmaster : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conception et réalisation

Le site www.oeth.org a été conçu et réalisé par Urbilog pour OETH.

La charte graphique a été réalisée par We Are Bears.

Le site www.oeth.org est hébergé par la société OVH - 2 rue Kellermann -59100 Roubaix, France

Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.oeth.org

  • l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.oeth.org ;
  • le fournisseur d'accès de l'utilisateur ;
  • l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

Les cookies exploités sur le site ont pour fonction de vous permettre d'accéder rapidement à l'Accès client, sans avoir à ressaisir votre identifiant et votre mot de passe et pour réaliser des statistiques de visites.

Il vous est possible de refuser ce cookie ou de le supprimer. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.oeth.org n'est :

  • collectée à l'insu de l'utilisateur ;
  • publiée à l'insu de l'utilisateur ;
  • échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Messagerie : Les messages électroniques reçus et envoyé par OETH ainsi que les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Liste de diffusion : Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'usager s'est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. OETH s'engage a ne pas transmetre ou vendre les adresses électroniques recueillies.

Droit d'auteur & copyright

L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d'une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l'intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante "Source : OETH, tous droits réservés.

Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès d’OETH.

Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.

Liens - Tout lien en direction du site d’OETH doit faire l’objet d'une autorisation préalable et écrite d’OETH. OETH décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site d’OETH, et plus généralement du fait de ces liens.

Avertissement

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour.
Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

OETH ne saurait être tenue responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d'un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.

Plus généralement OETH n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site.

Partager cet article :
Haut de page

Inscription à la newsletter

Les champs avec une * sont obligatoire